LE REFERENTIEL PEFC

Règle de la gestion forestière durable – Exigences pour la France métropolitaine

Règle de la gestion forestière durable – Exigences pour la récolte du liège

LES BULLETINS D'ENGAGEMENT

Pour le propriétaire forestier (version imprimable mise à jour le 14/09/2023)

Pour le propriétaire forestier (version de calcul automatique à télécharger pour avoir toutes les fonctionnalités mise à jour le 14/09/2023)

Modalité de calcul propriétaire forestier (version de calcul automatique à télécharger pour avoir toutes les fonctionnalités mise à jour le 14/09/2023)

Pour l’Entrepreneur de Travaux Forestiers (ETF)

LES MODELES TYPES POUR L'ENGAGEMENT DU PROPRIETAIRE

Le modèle de délibération pour les communes, sections et autres collectivités (version pdf)

Le modèle de délibération pour les communes, sections et autres collectivités (version word)

Le modèle de pouvoir (nu-propriétaire / usufruitier ; indivision ;…)

Le modèle de déclaration de changement de surface

Le modèle pour demander son relevé cadastral

LES PLAQUETTES A DESTINATION DES PROPRIETAIRES

« Pourquoi s’engager dans la certification forestière PEFC » (version mise à jour le 07/1/2023)

« PEFC, un atout pour les forêts publiques »

l'USAGE DE LA MARQUE

La demande d’usage de la marque

Les règles d’usage de la marque

LES STATISTIQUES DE LA CERTIFICATION PEFC EN OCCITANIE

Bilan de la certification PEFC en Occitanie au 31/12/2019

Bilan de la certification PEFC en Occitanie au 31/12/2020

Bilan de la certification PEFC en Occitanie au 31/12/2021

Bilan de la certification PEFC en Occitanie au 31/12/2022

les newsletters de pefc occitanie

Newsletter de décembre 2019

Newsletter de novembre 2020

Newsletter de novembre 2021